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Utilisation du site

Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 1 juillet 2026

Ces conditions régissent l'accès et l'utilisation du site web montmartrebelle.info. En naviguant sur ce site, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité.

A. Présentation du site

Le site montmartrebelle.info est édité par Montmartre Belle, auto-entrepreneur proposant des cours de calligraphie moderne pour adultes à Paris. Le site a pour objet de présenter les activités de l'atelier, les formules disponibles, et de permettre aux visiteurs de prendre contact.

L'accès au site est libre et gratuit. Aucune inscription n'est requise pour consulter les informations publiées. La simple visite du site n'emporte aucun engagement contractuel entre le visiteur et Montmartre Belle.

B. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus publiés sur ce site, notamment les textes, images, photographies, logos, icônes et éléments graphiques, sont la propriété exclusive de Montmartre Belle ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ces contenus sont protégés par le droit d'auteur conformément au Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission de tout ou partie de ces contenus, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de Montmartre Belle. Les demandes d'autorisation peuvent être adressées à [email protected].

C. Contenu du site et exactitude des informations

Montmartre Belle s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site à jour et exactes. Cependant, le contenu est fourni à titre informatif uniquement. Montmartre Belle ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats obtenus par l'utilisation de ces informations.

Les informations relatives aux formules, horaires et disponibilités sont susceptibles d'évoluer. Pour toute information à jour, nous vous invitons à nous contacter directement.

D. Utilisation acceptable du site

En utilisant ce site, vous vous engagez à ne pas :

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  • Tenter d'accéder sans autorisation à des parties sécurisées du site ou à ses systèmes informatiques
  • Transmettre des contenus malveillants, diffamatoires, ou portant atteinte aux droits de tiers
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  • Reproduire ou exploiter commercialement tout contenu du site sans autorisation

E. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Montmartre Belle n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.

La création de liens hypertextes pointant vers ce site est autorisée sous réserve que le lien ne soit pas présenté de manière trompeuse et qu'il n'associe pas le site à des contenus illicites ou inappropriés.

F. Limitation de responsabilité

Montmartre Belle ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, notamment en cas d'interruption de service, de panne technique ou de contamination par des virus informatiques.

La responsabilité de Montmartre Belle ne saurait être engagée en cas d'utilisation non conforme du site par le visiteur.

G. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions d'ordre public applicables en matière de protection des consommateurs.

H. Modifications des conditions

Montmartre Belle se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de ce document. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page.

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